La Charte de Montmirey est un document conservé aux Archives Départementales du Doubs, sous la cote 1B 2734, à la page 5 d’un terrier (document cadastral) de la seigneurerie de Montmirey (47,22243° N, 5,53550° E), commencé en 1461.
L’original est daté du 20 décembre 1323.
Il avait pour but d’attirer de nouveaux habitants à Montmirey en leur offrant des garanties diverses.
10 pages ont été numérisées et décryptées lors des Ateliers de Paléographie.